Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site StillProof™ (uczhws-ka.myshopify.com) est édité par :
[Nom et prénom, ou raison sociale de l'entreprise]
Statut : [Auto-entrepreneur / EI / SASU / etc.]
Numéro SIRET : [à compléter]
Adresse : [adresse du siège social ou domicile pour un auto-entrepreneur]
E-mail : stillproof.contact@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]

Directeur de la publication : [Ton nom]

2. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada

(Vérifie l'adresse exacte de l'hébergeur sur shopify.com/fr/legal/mentions-legales avant publication, elle peut évoluer selon ton contrat.)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, marque StillProof™, charte graphique) est la propriété exclusive de [Nom/Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience et, le cas échéant, de personnalisation publicitaire. Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment.

6. Limitation de responsabilité

[Nom/Raison sociale] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026